Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PIERRE FIL
JEROME FIL

Numéro de dépôt :
3701577
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
DOMAINE PIERRE FIL de JEROME FIL

Présentation de la marque DOMAINE PIERRE FIL

Déposée le 28 décembre 2009 par JEROME FIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PIERRE FIL »

Le déposant est JEROME FIL domicilié(e) 12 IMPASSE DES COMBES - 11120 - MAILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME FIL domicilié(e) 12 IMPASSE DES COMBES - 11120 - MAILHAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PIERRE FIL est expirée depuis le 28 décembre 2019.

JEROME FIL a également déposé les autres marques suivantes : FILOSOFIA , HELEDUS , OREBUS , OREBUS


JEROME FIL - 12 IMPASSE DES COMBES - 11120 - MAILHAC - France


JEROME FIL - 12 IMPASSE DES COMBES - 11120 - MAILHAC - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°607627 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-05-03

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.